Est-il obligatoire de souscrire une assurance pour quad ?

assurance quad : obligatoire ?

Que ce soit pour une utilisation sur la voie publique ou privée, une assurance quad est obligatoire. Certains modèles sont autorisés pour la conduite sur autoroute, tandis que d’autres modèles non homologués ne sont autorisés que pour la course ou un usage privé sur une propriété privée. Quelles sont les formules disponibles pour sécuriser un quad, buggy ou SSV ? Voici un décryptage sur la couverture d’assurance d’un quad et son prix

Sommaire:

Qu’est-ce qu’un quad et quelle différence entre un quad homologué et non homologué ?

Le quad, parfois appelé quadricycle, est un véhicule tout-terrain à quatre roues avec un moteur exposé. Le terme « quad » est connu en Amérique du Nord sous le nom de « ATV » qui signifie « All-Terrain Véhicule ». Le terme « véhicule tout-terrain » (VTT) a été adopté au Québec pour ce type de véhicule. Il est aussi parfois appelé « quatre-roues ». Conçu à l’origine dans un but pratique, le quad est de plus en plus utilisé comme véhicule tout-terrain récréatif en raison de sa facilité de conduite. Il existe également des courses de quads.

Un quad qui a passé avec succès les tests techniques et de sécurité et obtenu un résultat favorable est dit homologué au titre de la directive européenne n ° 2006/42/CE « Machines ». En d’autres termes, le quad qui a été approuvé après ces tests a été jugé sûr et cela est attesté par un document. Lorsqu’il est utilisé pour le transport de personnes, son poids est inférieur à 400 kg. S’il sert aussi de moyen de transport de marchandises, son poids sera inférieur à 500 kg. Sa puissance est inférieure à 20 cv.

Il nécessite des plaques minéralogiques, un peu comme tous les véhicules circulant sur route. Sa plaque d’immatriculation mesure 210 mm sur 170 mm et sa structure est AA-123-AA. Ces caractères alphabétiques peuvent être écrits sur deux lignes comme pour les motos. Pour rouler sur la voie publique, il doit disposer d’une carte grise, sous peine d’une amende de 135€.

Le système de freinage d’un tel engin est efficace. Il dispose d’un ensemble de réflecteurs qui lui permettent de se déplacer sur le trottoir public. Il est équipé de phares et de clignotants. Par ailleurs, il est important de noter que certains modèles de quad sont déjà homologués avant leur mise en vente. L’homologation peut avoir lieu dans un garage agréé ou auprès d’un représentant du constructeur. Cet expert s’assurera que chaque élément essentiel pour un quad homologué est bien présent.

La seule différence entre un quad non homologué et un quad homologué, c’est qu’il n’y a pas de document attestant des caractéristiques vérifiées sur un véhicule homologué. De fait, il ne peut lui être délivré de carte grise. Le quad non homologué respecte néanmoins certaines règles ou limitations malgré l’absence d’homologation. 25 km/h est en effet la vitesse maximale autorisée. En outre, il doit être utilisé sur une propriété privée agréée et déclarée à la préfecture. En conséquence, cette entité lui délivre un numéro d’identification. De plus, un quad non homologué ne peut être vendu, loué ou donné à un enfant, sauf lorsqu’il est utilisé dans une organisation sportive sanctionnée.

Pourquoi est-il obligatoire d’assurer un quad et quelle est l’assurance requise à minima ?

Même si vous ne l’utilisez qu’occasionnellement ou sur une propriété privée, votre quad (ou quadricycle) est soumis à une obligation légale d’assurance comme tout autre véhicule terrestre à moteur. Cette règle, qui s’applique également aux voitures, motos et scooters, est prévue à l’article L211-1 du code des assurances. Vous devez, à minima, disposer d’une assurance responsabilité civile pour couvrir tout dommage matériel ou corporel que vous pourriez causer à des tiers. Il existe plusieurs types de quads qui doivent être garantis avec une assurance quad obligatoire :

  • les quads sportifs et de compétition,
  • les quads de loisir (cross-country, tout-terrain…),
  • les quads utilitaires (agricoles notamment),
  • les quads pour enfants.

En extension, des fichiers SSV ou buggy peuvent être ajoutés (Véhicules côte à côte). Si vous êtes né avant 1988, vous pouvez conduire un quad de moins de 50cc (quadricycle léger) avec un permis AM (équivalent de l’ancien BSR) ou sans permis spécifique. Un quad de plus de 50cc ne peut être roulé qu’avec un permis A ou B (quadricycle lourd).

Les types d’assurances et de garanties pour un quad

Le quad léger peut être utilisé à partir de 14 ans sans avoir besoin d’un permis de conduire. Il est donc préférable d’inclure des garanties supplémentaires en plus de la responsabilité civile exclusive. De plus, il est conseillé d’inclure une garantie de protection du conducteur qui prendra en charge ses frais en cas d’accident, d’immobilisation ou d’invalidité. Ce type de garantie, selon les assureurs, permet notamment de payer les frais de soutien scolaire dans le cas où un jeune pilote ne pourrait pas aller à l’école en raison d’un accident de quad.

Toutefois, si vous avez acheté votre quad lourd à crédit et qu’il est neuf ou très récent, l’assurance tous risques s’impose comme la meilleure option. Une police d’assurance tous risques qui couvre toutes les éventualités pendant toute la durée du remboursement de votre crédit-hypothèque peut également être exigée par l’établissement prêteur.

Pour ce qui est du prix d’une assurance quad, il faut prévoir environ 80 euros par an pour une assurance aux tiers. Par contre, pour une assurance tous risques, il faut compter plus de 300 euros par an. Mais comme pour le prix d’une assurance moto, celui-ci est toujours largement dépendant du profil du conducteur et des caractéristiques du quad.